La Lettre interprétative 1188 permet aux banques nationales d’intermédier des transactions crypto en tant que principal sans détenir d’actifs numériques.
Les banques doivent maintenir des contrôles pour le règlement, la conformité et le risque de crédit de contrepartie dans le cadre clarifié de l’OCC.
La mise à jour aligne l’activité crypto avec les pouvoirs traditionnels des banques et fait suite à l’intérêt croissant des banques pour l’offre de services crypto réglementés.
L’Office of the Comptroller of the Currency a confirmé que les banques nationales américaines peuvent exécuter des transactions crypto en tant que principal sans risque pour les clients. L’annonce, publiée via la Lettre interprétative 1188, détaille comment les banques peuvent intervenir dans des transactions en Bitcoin, Ethereum et autres actifs crypto sans les détenir. L’OCC a publié cette clarification après avoir examiné plusieurs demandes de banques recherchant une autorisation explicite.
Le régulateur définit le champ d’activité du principal sans risque
L’OCC a expliqué qu’une banque peut acheter un actif crypto auprès d’un client et le vendre à un autre en même temps. Cette structure élimine l’exposition au marché car les opérations compensatoires se produisent presque instantanément. Le régulateur a cité le 12 U.S.C. § 24 pour confirmer que cette activité s’aligne avec le « métier de banque ».
Selon la lettre, l’agence a souligné que les clients auront accès aux transactions crypto via des canaux réglementés plutôt que des plateformes non réglementées. Le document indique que plusieurs demandeurs considéraient cette structure comme un moyen d’offrir des services plus contrôlés dans un marché en croissance.
La lettre a également noté que les banques doivent vérifier la légalité de chaque activité et maintenir des contrôles de risque appropriés. L’OCC a souligné le risque de crédit de contrepartie comme la principale préoccupation lors du règlement.
L’OCC définit les contrôles requis pour les institutions
Le régulateur a insisté sur le fait que les banques ont besoin de systèmes pour surveiller les risques opérationnels et de conformité. Les institutions doivent également disposer de procédures pour gérer le risque de marché et assurer des opérations sûres et solides. L’OCC a fait référence à des directives antérieures permettant la garde des actifs crypto et certaines activités autour des stablecoins.
Jonathan Gould, qui dirige l’OCC, a déclaré que le système bancaire a la capacité de croître. Il a ajouté qu’il n’y a aucune raison de traiter les actifs numériques différemment des services de garde traditionnels que les banques proposent électroniquement depuis des décennies.
La réaction de l’industrie à l’élargissement de l’autorité bancaire
Les analystes du secteur ont noté que cette clarification faisait suite à des années de débat sur le traitement réglementaire. Un analyste, connu sous le nom de VanQish, a déclaré que ces directives offrent aux institutions une base plus claire pour les services de courtage en crypto. Il a souligné des approbations précédentes, notamment la charte accordée à Erebor, soutenue par Peter Thiel, dans le cadre d’une évolution plus large.
La mise à jour a également suivi le lancement de la négociation directe de Bitcoin pour les clients de PNC Private Bank via Coinbase. Ce déploiement a montré le type d’activité que les banques peuvent désormais poursuivre dans le cadre clarifié de l’OCC.
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