Commissaire Peirce de la SEC : Les dix travaux futurs du groupe de chiffrement

Auteur : commissaire de la SEC, Hester M. Peirce ; traduction : Deng Tong,

Quand j’étais enfant, ma famille voyageait de l’Ohio au Maine chaque année. C’était une autre époque. Si quelque chose ne va pas avec la voiture, il n’y a pas de téléphone portable à appeler à l’aide. Les cartes papier et les directions sont écrites sur des morceaux de papier au lieu d’une application téléphonique vous donnant des instructions étape par étape. Oubliez la réservation d’hôtels en ligne ; Il vous suffit de chercher le panneau au loin et de vous arrêter pour voir s’il y a une chambre disponible. Il n’y a pas de podcasts ou de livres audio, juste une radio bruyante qui a du mal à trouver une station locale. Au lieu de regarder une vidéo sur un écran à l’arrière, mes frères et moi avons scanné les plaques d’immatriculation des véhicules qui passaient et « collecté » les États dans un jeu de road trip sans technologie. Les voyages en voiture sont très différents de nos jours. À bien des égards, la technologie en a fait une activité plus amusante et moins risquée.

Le nouveau groupe de travail sur la cryptographie annoncé, qui commence son voyage cryptographique, devrait être tout aussi intéressant et moins risqué que celui du comité qui a mené l’industrie lors des dix dernières années. Lors de son dernier voyage, le comité a refusé d’utiliser les outils de réglementation à sa disposition, freinant régulièrement l’application de la loi, alors qu’il avançait péniblement sur un chemin sinueux, sans savoir où il se dirigeait. Mais tout comme les technologies modernes ne peuvent pas éliminer les risques liés à l’ouverture, ce nouveau voyage vers la clarté réglementaire comporte toujours des dangers. Le comité et le public doivent rester vigilants et conscients des risques et opportunités possibles. Je suis ravi d’être accompagné dans ce voyage par une équipe exceptionnelle de collaborateurs talentueux de la SEC, et nous sommes impatients de rencontrer de nombreux membres enthousiastes du public qui nous aideront à avancer dans ce voyage. Avec toute cette aide, j’espère que nous atteindrons un endroit meilleur que ce que nous avons imaginé lors de nos précédents voyages dans le monde des cryptomonnaies. Avant d’aborder les espoirs et opportunités représentés par le groupe de travail, permettez-moi de formuler quelques importantes clauses de non-responsabilité.

Tout d’abord, bien que je sois actuellement chargé de diriger le nouveau groupe de travail sur les cryptomonnaies de la SEC, les opinions que j’exprime ne représentent que mes propres opinions en tant que membre de la Commission et ne représentent pas les opinions de la SEC ou de mes collègues commissaires. Les postes de la Commission nécessitent toujours un vote de la Commission.

Ensuite, il nous a fallu beaucoup de temps pour nous retrouver dans une impasse, et il faudra également du temps pour en sortir. Au cours des dix dernières années, le comité a été impliqué dans l’industrie de la cryptographie de différentes manières. Le premier produit de négociation sur une bourse de bitcoins est apparu devant nous en 2013, la même année, le comité a engagé une affaire de fraude liée aux éléments cryptographiques. En 2017, nous avons publié le rapport DAO n° 21[1]a[2], qui reflète la première application du test de Howey dans ce contexte. Depuis lors, de nombreuses mesures coercitives ont été prises, de nombreuses lettres d’inaction ont été envoyées, certaines exemptions ont été accordées, et les discussions sur la cryptographie se sont poursuivies indéfiniment dans les discours et les déclarations, avec de nombreuses réunions avec des entrepreneurs de la cryptographie, de nombreux groupes de travail nationaux et internationaux sur la cryptographie, des discussions sur certains aspects de la cryptographie dans les propositions de réglementation, la prise en compte des questions liées à la cryptographie dans l’examen des déclarations d’inscription et d’autres documents, et l’approbation de nombreuses modifications des règles proposées par les SRO pour répertorier les produits de négociation sur les bourses de cryptographie. Au cours de cette période, le traitement de la cryptomonnaie par le comité a toujours été marqué par une incohérence juridique et une impraticabilité commerciale. Par conséquent, de nombreux cas sont encore en cours de litige, de nombreuses règles sont encore à l’étape de proposition et de nombreux acteurs du marché sont encore dans l’incertitude. Il faudra donc du temps pour déterminer la meilleure façon de résoudre tous ces problèmes, y compris les litiges en cours. Cela impliquera le travail de toute l’institution et la collaboration avec d’autres organismes de réglementation. Veuillez patienter. Le groupe de travail espère obtenir de bons résultats, mais nous devons le faire de manière ordonnée, pratique et légale.

Troisièmement, le groupe de travail souhaite se rendre dans un endroit où les gens peuvent librement essayer et construire des choses intéressantes sans que cela ne soit un refuge pour les fraudeurs. L’une des raisons pour lesquelles les marchés de capitaux américains sont si forts, efficaces et efficaces est que nous avons élaboré des règles visant à protéger les investisseurs et l’intégrité du marché, et nous appliquons ces règles. Nous ne tolérons pas les menteurs, les escrocs et les fraudeurs. Tout en aidant à élaborer ce cadre réglementaire, le groupe de travail examinera attentivement les mesures de protection contre la fraude. Si le comité constate que des actes de fraude dépassent notre compétence, il peut les soumettre aux autorités de réglementation sœurs. Si cela ne relève de la compétence d’aucune autorité de réglementation, le comité peut signaler cette lacune au Congrès.

Quatrièmement, le groupe de travail s’efforce d’aider à mettre en place un cadre réglementaire qui permette à la fois d’atteindre les objectifs de réglementation importants du comité (y compris la protection des investisseurs) et de préserver la capacité de l’industrie à fournir des produits et des services. Ce cadre sera dans les limites des pouvoirs légaux du comité, et nous travaillerons en collaboration avec d’autres organismes de réglementation opérant dans leurs propres limites légales. La réglementation existante ne permet pas une concurrence libre des produits relevant de notre compétence. Le Congrès a établi des paramètres, que le comité appliquera. Le Congrès nous a également accordé des dérogations, que le comité utilisera en cas de besoin. Si le Congrès demande au comité d’imposer des exigences aux participants du marché, les règles de la SEC ne vous permettront pas de faire ce que vous voulez, quand vous voulez. Certaines de ces règles entraîneront des coûts et d’autres charges de conformité, ce qui pourrait exaspérer certaines personnes, et le comité utilisera ses outils d’application de la loi au besoin pour poursuivre les violations.

Cinquièmement, le personnel de la Commission s’efforce de traiter les demandes de dispense, les demandes de lettres d’inaction et les déclarations d’inscription, mais une augmentation du nombre pourrait poser des défis. Le respect des exigences techniques et juridiques, une analyse juridique raisonnable et des réponses complètes et rapides aux problèmes du personnel contribuent à économiser les ressources de la Commission et à atteindre plus rapidement et plus facilement des objectifs de surveillance plus clairs. Comme toujours, cette diligence contribuera à une progression plus fluide du processus d’approbation; en revanche, le manque de diligence peut entraîner des retards inutiles. Premier entré, premier sorti ne s’applique pas.

Sixièmement, les nouveaux engagements en faveur d’un environnement de réglementation plus favorable ne devraient pas être considérés comme une approbation de toute crypto-monnaie ou jeton. Le Comité n’approuvera aucun produit ou service, quels que soient ces jetons ou jetons, qu’ils soient ou non dans notre juridiction ; il n’y a pas de sceau d’approbation SEC ou similaire. Émettre des jetons est facile et si les gens veulent acheter des jetons ou des produits qui manquent de revendications de valeur à long terme claires, ils devraient être libres de le faire, mais s’ils tombent un jour, ils ne devraient pas être surpris. Dans ce pays, les gens ont généralement le droit de prendre leurs propres décisions, mais en correspondance avec cette belle liberté américaine, il y a des attentes tout aussi belles pour les Américains, à savoir que les gens doivent prendre leurs propres décisions, plutôt que de compter sur le gouvernement pour leur dire quoi faire ou ne pas faire, et ne pas s’attendre à ce que le gouvernement les sauve s’ils ont fait quelque chose de mal.

Maintenant, après avoir présenté ces déclarations de non-responsabilité assez rudimentaires, parlons du travail que le groupe de travail mène en collaboration avec les membres du personnel des divers départements politiques du comité. Nous travaillerons en collaboration avec le gouvernement fédéral, les organismes de réglementation des valeurs mobilières des États et nos homologues internationaux. Nous invitons les constructeurs, les passionnés et les sceptiques à discuter avec nous de ce que devraient être les règles finales et des mesures temporaires qui pourraient favoriser l’innovation pendant cette période. Les membres du personnel du comité ont franchi une étape importante en annulant l’Avis 121 du personnel de la commission comptable, mais il reste encore beaucoup à faire.( Cette liste n’est pas exhaustive et n’est pas présentée par ordre de priorité ou d’achèvement attendu.

État de sécurité : L’état des actifs cryptographiques en vertu de la loi sur les valeurs mobilières constitue la base pour résoudre de nombreux autres problèmes. Le groupe de travail s’efforce d’étudier différents types d’actifs cryptographiques.

Délimitation de la portée : Le groupe de travail s’efforcera d’aider à déterminer certains domaines qui ne relèvent pas de la compétence du Comité. Comme première étape, le personnel est disposé à recevoir des demandes de lettres de non-action. Les lettres de non-action apparaissent généralement sous forme de déclarations du personnel selon lesquelles, pour la situation spécifique exposée dans la lettre, le personnel n’est pas susceptible de recommander au Comité de prendre des mesures coercitives. Cette déclaration est spécifique à la situation, mais elle fournit une fenêtre utile pour le grand public pour comprendre la pensée du personnel.

Tokens and Token Offerings: The working group is also considering the possibility of the advisory committee taking action to provide temporary prospective and retrospective relief for tokens or token offerings, by providing certain specific information to the offering entity or other willing entities that assume responsibility for keeping that information current and agreeing not to challenge the committee’s jurisdiction in cases of fraud allegations related to the purchase and sale of assets. These tokens will be treated as non-securities, so there is no uncertainty as to whether they can be freely traded on secondary markets not registered with the SEC, as long as the information remains up-to-date and accurate. This approach will bridge this gap until more permanent rules or legislation are established. It will provide a pathway for existing tokens to move out of the fog of uncertainty on the hazy path forward and encourage more information disclosure.

Enregistrement et émission : Le groupe de travail envisagera de collaborer avec le personnel et recommandera au comité de modifier les voies d’enregistrement existantes, y compris les réglementations et le financement participatif, afin que les personnes intéressées par l’enregistrement de l’émission de jetons aient une voie praticable.

Courtiers en opérations de courtage à des fins spéciales : le groupe de travail examinera la possibilité de mettre à jour la déclaration de non-action à l’égard des courtiers en opérations de courtage à des fins spéciales, qui n’a pas encore été couronnée de succès dans sa forme actuelle. Les premiers changements que nous pourrions envisager de proposer sont d’élargir la déclaration pour inclure les courtiers en opérations de courtage détenant des actifs cryptographiques, qu’ils soient des titres ou non. Nous travaillerons avec le public pour identifier d’autres obstacles à l’inscription.

Solution de garde pour conseillers en investissement : nous collaborerons avec des conseillers en investissement pour fournir un cadre réglementaire approprié, dans lequel les conseillers peuvent en toute sécurité, légalement et effectivement détenir des actifs de clients, que ce soit de manière autonome ou par l’intermédiaire d’un tiers.

Les prêts et les mises en gage de crypto-monnaies : Nous devons préciser si les plans de prêts et de mises en gage de crypto-monnaies sont soumis à la loi sur les valeurs mobilières, et si c’est le cas, comment ils sont réglementés. Nous prévoyons de travailler dur pour aider à résoudre la question de la conformité de ces plans avec la loi.

Produits de trading d’échange de crypto-monnaies : La commission a reçu une proposition de modification des règles de la SRO afin de répertorier de nouveaux types de produits de trading d’échange de crypto-monnaies. Le groupe de travail travaillera en collaboration avec le personnel pour fournir des déclarations claires sur les méthodes utilisées pour approuver ou rejeter ces demandes. Le groupe de travail aidera également le personnel et la commission à examiner les demandes de modification de certaines fonctionnalités des produits de trading d’échange existants, y compris l’autorisation de la mise en gage et de la création et du rachat de biens matériels. Cependant, avant que ces changements ne soient mis en œuvre, la commission devra peut-être progresser sur des questions de garde et d’autres problèmes.

Chambres de compensation et agents de transfert : le groupe de travail prévoit également d’étudier les points de croisement entre les règles des chambres de compensation et des agents de transfert et les crypto-monnaies. Nous continuerons à collaborer avec les acteurs du marché intéressés par la tokenisation des titres ou l’utilisation de la technologie blockchain d’autres manières pour moderniser les marchés financiers traditionnels.

bac à sable transfrontalier : de nombreux projets de cryptomonnaie sont internationaux. Le groupe de travail examine la façon de promouvoir les expérimentations transfrontalières dans un cadre restreint et temporaire, avec la possibilité d’adopter des approches plus durables et à plus long terme.

Ce bref aperçu de la façon dont le groupe de travail envisage l’avenir du voyage n’est ni détaillé ni précis, mais j’espère qu’il suscitera votre intérêt. Bien que nous devions éventuellement établir des règles raisonnables et claires, les obstacles sont nombreux, mais si nous coopérons, ce voyage sera stimulant et enrichissant. C’est le début d’une conversation - nous ne voulons pas seulement parler à nous-mêmes.

Citation

) Communiqué de presse, “SEC Crypto 2.0: Président par intérim Uyeda annonce la création d’un nouveau groupe de travail sur la cryptographie”, 21 janvier 2025,

[3] communiqué de presse, « La SEC charge un homme du Texas d’avoir exploité un système de Ponzi libellé en bitcoins », 23 juillet 2013,

[4] La Securities and Exchange Commission des États-Unis, conformément à la section 21[1]a[2] du Securities Exchange Act de 1934, rapport d’enquête : DAO, numéro 81207 de la loi sur les opérations de change (25 juillet 2017),

Note comptable de l’assemblée du personnel n° 122, [3],